L'assurance titre est une assurance payable une seule fois qui protège votre titre de propriété. Elle vous protège contre certaines pertes résultant de problèmes de titres inconnus ou d'autres irrégularités qui existaient mais dont vous n'aviez pas connaissance au moment de l'achat.
L'assurance titre peut couvrir des pertes telles que la revendication par une autre personne d'un intérêt dans votre titre de propriété, l'usurpation d'identité, les violations des règlements municipaux en matière de zonage, entre autres.
Le coût de l'assurance titre est directement lié au prix d'achat du bien immobilier ou, dans certains cas, au montant de l'hypothèque enregistrée. Il s'agit d'une prime payable en une seule fois, ce qui signifie qu'il n'est pas nécessaire de la payer ou de la renouveler sur une base annuelle ou mensuelle.
La protection reste valable tant que vous êtes propriétaire du bien. Toutefois, dans de nombreux cas, s'il existe une irrégularité concernant le bien, telle qu'une violation d'un règlement municipal de zonage, votre institution financière exigera l'ajout d'une police d'assurance-titre du prêteur. Par conséquent, si vous refinancez le bien, vous devrez renouveler la police pour tenir compte de la nouvelle hypothèque enregistrée. La police est transférable à vos héritiers, mais ne sera pas transférable à un nouveau propriétaire en cas de vente.
Après avoir vérifié le certificat de localisation (un document préparé par un arpenteur-géomètre), votre notaire sera en mesure de vous indiquer s'il existe des irrégularités telles que des empiètements ou des violations des règlements municipaux qui nécessiteront une protection d'assurance-titre (par exemple, si votre propriété n'est pas construite en conformité avec les règlements de zonage).
Votre notaire pourra vous aider à souscrire une police d'assurance-titre. Toutefois, si vous devez faire une réclamation, vous devrez contacter directement le fournisseur d'assurance.
Source: Stewart Title Guaranty Company
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